{"id":717,"date":"2026-10-28T18:12:18","date_gmt":"2026-10-28T17:12:18","guid":{"rendered":"https:\/\/resistancesauxfermesusines.fr\/?page_id=717"},"modified":"2026-10-28T18:15:22","modified_gmt":"2026-10-28T17:15:22","slug":"lexique-des-luttes-contres-les-fermes-usines","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/resistancesauxfermesusines.fr\/index.php\/lexique-des-luttes-contres-les-fermes-usines\/","title":{"rendered":"Lexique des luttes contres les fermes-usines"},"content":{"rendered":"\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous voyons la lutte contre les fermes-usines comme une affaire joyeuse et cr\u00e9ative qui affirme ce que nous voulons &#8211; une agriculture paysanne juste et soutenable &#8211; autant que ce que nous ne voulons pas. Mais l&rsquo;opposition aux fermes-usines exige de nous une grande t\u00e9nacit\u00e9 sur le terrain ainsi qu&rsquo;une ma\u00eetrise du droit. Avec les fermes-usines, m\u00eame le langage est artificialis\u00e9 ! Pour nous aider \u00e0 nous orienter, voici un r\u00e9capitulatif des principaux termes. <br><br>Si vous  voulez voir d&rsquo;autres d\u00e9finitions dans ce lexique, \u00e9crivez-vous \u00e0 infos@resistancesauxfermesusines.fr. Un lexique des luttes locales est disponible <a href=\"https:\/\/lutteslocales.fr\/attaquer-en-justice-2\/lexique-juridique\/\" data-type=\"link\" data-id=\"https:\/\/lutteslocales.fr\/attaquer-en-justice-2\/lexique-juridique\/\">ici<\/a>, et un guide juridique <a href=\"https:\/\/terresdeluttes.fr\/manuel-juridique-contre-les-projets-imposes\/\" data-type=\"link\" data-id=\"https:\/\/terresdeluttes.fr\/manuel-juridique-contre-les-projets-imposes\/\">ici<\/a> &#8211; merci \u00e0 Notre Affaire \u00e0 Tous et \u00e0 Terres de Luttes pour ces ressources.  <\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-luminous-vivid-orange-color\">Installations class\u00e9es pour la protection de l\u2019environnement (ICPE)<\/mark><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il s\u2019agit d\u2019une cat\u00e9gorie juridique d\u2019installations industrielles, notamment agricoles, dont les dangers pour l\u2019environnement et la sant\u00e9 sont tels qu\u2019elles doivent \u00eatre soumises \u00e0 une r\u00e9glementation sp\u00e9ciale.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les fermes-usines ne se limitent pas aux ICPE : Quand on parle de fermes-usines, on pense notamment \u00e0 ces installations agricoles industrielles, mais cette cat\u00e9gorie juridique ne les englobe pas toutes (par exemple : les monocultures g\u00e9antes n\u2019en font pas partie).<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les ICPE sont r\u00e9gies par une r\u00e9glementation sp\u00e9cifique, qui encadre leur implantation, exploitation, pollution, modification, extension, cessation d\u2019activit\u00e9.Cette r\u00e9glementation est divis\u00e9e en trois r\u00e9gimes distincts, selon l\u2019importance des dangers et inconv\u00e9nients que pr\u00e9sentent ces installations : la d\u00e9claration, l\u2019enregistrement ou&nbsp; l\u2019autorisation.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>La d\u00e9claration est le r\u00e9gime le plus simple : c\u2019est le d\u00e9p\u00f4t d\u2019un dossier en ligne aupr\u00e8s de la pr\u00e9fecture.\u00a0<\/li>\n\n\n\n<li>L\u2019enregistrement est le d\u00e9p\u00f4t d\u2019un dossier plus cons\u00e9quent, avec un document de conformit\u00e9 aux prescriptions g\u00e9n\u00e9rales et une analyse de la compatibilit\u00e9 avec les documents d&rsquo;urbanisme. Il entra\u00eene a minima une consultation du public en ligne.\u00a0<\/li>\n\n\n\n<li>L\u2019autorisation est le r\u00e9gime le plus r\u00e9glement\u00e9. On fait donc un article \u00e0 part pour bien l\u2019expliquer. <em>Voir : Autorisation environnementale<\/em>.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Comment savoir si une installation est une ICPE ? Une installation est une ICPE lorsqu\u2019elle correspond \u00e0 une ou plusieurs activit\u00e9 (par exemple : l&rsquo;\u00e9levage de porcs) ou substance utilis\u00e9e ou stock\u00e9e (par exemple : le lisier) list\u00e9es dans cinq tableaux qui se trouvent \u00e0 l\u2019<a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000006838668\/2007-10-16\">annexe de l&rsquo;article R. 511-9 du code de l&rsquo;environnement<\/a>.<br><br>Pour chaque activit\u00e9 ou substance (colonne n\u00b02 des tableaux), on retrouve des seuils quantitatifs (colonne n\u00b02 des tableaux) qui correspondent alors au r\u00e9gime ICPE de l\u2019installation (colonne n\u00b03 des tableaux) : autorisation (A), enregistrement (E) ou d\u00e9claration (D). Par exemple, l\u2019activit\u00e9 \u00e9levage porcin qui d\u00e9tient plus de 450 porcs rel\u00e8ve du r\u00e9gime de l\u2019enregistrement. Concr\u00e8tement, les \u00e9levages industriels qui d\u00e9tiennent un nombre d\u2019animaux sup\u00e9rieur aux seuils pr\u00e9vus par les tableaux rel\u00e8vent de la r\u00e9glementation ICPE.\u00a0<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-luminous-vivid-orange-color\">Autorisation environnementale<\/mark><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019autorisation environnementale est une autorisation qui rassemble en une seule demande et une seule d\u00e9cision pr\u00e9fectorale un ensemble d\u2019autorisations n\u00e9cessaires \u00e0 un gros projet (ICPE, d\u00e9rogation esp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es, d\u00e9frichement, &#8230;).&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La proc\u00e9dure pour obtenir l\u2019autorisation environnementale se d\u00e9roule en plusieurs phases. La premi\u00e8re phase correspond \u00e0 la r\u00e9alisation par le porteur de projet d\u2019un dossier comprenant une \u00e9tude d&rsquo;impact et une \u00e9tude de dangers de l&rsquo;exploitation souhait\u00e9e. La seconde phase correspond \u00e0 l\u2019instruction du dossier par les services de l\u2019\u00c9tat (g\u00e9n\u00e9ralement la DREAL), aux consultations obligatoires des diff\u00e9rents organismes et instances comp\u00e9tents, aux consultations des conseils municipaux et autres collectivit\u00e9s locales int\u00e9ress\u00e9es &#8211; et, en m\u00eame temps, \u00e0 la consultation du public.<br><br>\u00c0 l\u2019issue de cette proc\u00e9dure, le ou la pr\u00e9fet(e) d\u00e9livre (ou refuse) l&rsquo;autorisation environnementale par un arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant des prescriptions sp\u00e9cifiques \u00e0 l&rsquo;exploitation. Par exemple, une pr\u00e9f\u00e8te peut autoriser un projet de porcherie mais exiger que celle-ci respecte certains seuils de rejets de lisier.\u00a0\u00a0<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><em>Voir aussi : \u00c9tude d\u2019impact, Consultation du public<\/em>.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-luminous-vivid-orange-color\">\u00c9tude d\u2019impact<\/mark><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019\u00e9tude d\u2019impact d\u2019un projet, ou \u00e9tude des incidences environnementales (EIE), est un document \u00e9labor\u00e9 par le porteur dudit projet. Il y pr\u00e9sente les impacts de ce projet sur l\u2019environnement.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019\u00e9tude d\u2019impact doit comporter :&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Un r\u00e9sum\u00e9 non technique du projet ; une description du projet (localisation, dimensions, caract\u00e9ristiques, conception) ; un \u00e9tat des lieux de l\u2019environnement initial\u00a0;\u00a0<\/li>\n\n\n\n<li>Une liste des impacts pr\u00e9visibles ; les mesures destin\u00e9es \u00e0 \u00e9viter, r\u00e9duire et compenser les atteintes, et les alternatives g\u00e9ographiques, techniques et organisationnelles les moins impactantes pouvant \u00eatre envisag\u00e9es ; les modalit\u00e9s de suivi des impacts du projet ; les solutions consid\u00e9r\u00e9es pour r\u00e9duire les incidences sur l\u2019environnement et justifier les choix strat\u00e9giques, techniques et organisationnels.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le contenu de l\u2019\u00e9tude d\u2019impact est strat\u00e9giquement important pour plusieurs raisons. D\u2019une part, <strong>l\u2019insuffisance du contenu de l\u2019\u00e9tude d\u2019impact peut rendre ill\u00e9gale la d\u00e9livrance de l\u2019autorisation environnementale<\/strong>. D\u2019autre part, une fois l\u2019autorisation environnementale d\u00e9livr\u00e9e, le contenu de l\u2019\u00e9tude d\u2019impact, y compris <strong>les engagements pris par le porteur de projet pour r\u00e9duire les impacts de son projet, s\u2019imposent \u00e0 celui-ci<\/strong>. Le non-respect de ces engagements peut donc ensuite faire l\u2019objet d\u2019une sanction.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-luminous-vivid-orange-color\">Consultation du public pour les demandes d\u2019autorisation environnementale\u00a0<\/mark><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La consultation du public est la proc\u00e9dure qui permet \u00e0 toute personne de consulter un dossier et de d\u00e9poser des avis, remarques, observations et contre-propositions sur <strong>un projet dans le cadre d\u2019une demande d\u2019autorisation environnementale<\/strong>. Elle concerne donc un projet d\u00e9j\u00e0 bien d\u00e9fini et intervient avant la d\u00e9livrance de son autorisation environnementale.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le recueil des avis a lieu <strong>en ligne<\/strong>, via un site internet d\u00e9di\u00e9, et lors de deux r\u00e9unions publiques, pendant <strong>trois mois<\/strong>. Un avis de consultation est mis en ligne sur le site de la pr\u00e9fecture et sur le site internet sp\u00e9cialement d\u00e9di\u00e9 \u00e0 la consultation lorsque ce dernier existe.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">\u00c0 l\u2019issue de la consultation du public, ces avis sont <strong>pris en compte<\/strong> par le pr\u00e9fet pour d\u00e9livrer ou non l\u2019autorisation environnementale.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-luminous-vivid-orange-color\">\u00c9valuation environnementale\u00a0<\/mark><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019\u00e9valuation environnementale est une proc\u00e9dure obligatoire qui vise \u00e0 faire prendre en compte les enjeux environnementaux et recueillir l\u2019avis du public sur les projets, plans et programmes qui pourraient avoir un impact sur l\u2019environnement.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Quels projets, plans et programmes sont concern\u00e9s ? Elle est obligatoire pour tout projet, plan ou programme qui figure dans un tableau r\u00e9glementaire qui liste l\u2019ensemble des projets soumis \u00e0 \u00e9valuation environnementale de fa\u00e7on automatique ou apr\u00e8s un examen au cas par cas. Ce tableau figure \u00e0 l\u2019<a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/codes\/article_lc\/LEGIARTI000042369329\">annexe de l\u2019article R. 122-2 du code de l\u2019environnement<\/a>.&nbsp;&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La proc\u00e9dure d\u2019\u00e9valuation environnementale se d\u00e9roule en plusieurs phases.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Dans un premier temps, la r\u00e9alisation par le porteur du projet, du plan ou programme, d\u2019une \u00e9tude d\u2019impact du projet.\u00a0<\/li>\n\n\n\n<li>Dans un second temps, la consultation de l\u2019autorit\u00e9 environnementale et la consultation du public. Elle peut se faire par enqu\u00eate publique ou par une proc\u00e9dure en ligne appel\u00e9e participation du public par voie \u00e9lectronique (PPVE).<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">A l\u2019issue de l\u2019\u00e9valuation environnementale, l\u2019autorit\u00e9 qui rend un avis sur le projet (la pr\u00e9fecture, la commune ou la collectivit\u00e9 territoriale) <strong>donne, ou non, son feu vert<\/strong> au projet, plan ou programme.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Point de vigilance : ne pas confondre avec l\u2019autorisation environnementale.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><em>Voir : \u00c9tude d\u2019impact, Enqu\u00eate publique, Autorisation environnementale<\/em>.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong><mark style=\"background-color:rgba(0, 0, 0, 0)\" class=\"has-inline-color has-luminous-vivid-orange-color\">Enqu\u00eate publique\u00a0<\/mark><\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019enqu\u00eate publique est une proc\u00e9dure qui permet \u00e0 toute personne de consulter un dossier de projet et formuler des avis, remarques, observations et contre-propositions. Elle concerne donc un projet d\u00e9j\u00e0 bien d\u00e9fini et intervient avant son adoption d\u00e9finitive.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Elle est obligatoire pour <strong>tout projet soumis \u00e0 \u00e9valuation environnementale ou \u00e0 \u00e9tude d\u2019impact<\/strong>. Elle est \u00e9galement obligatoire pour les plans et programmes ayant un impact sur l\u2019environnement, tel que le Plan local d\u2019urbanisme (PLU).<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le recueil des avis a lieu <strong>en ligne ou par permanence physique<\/strong>. La publicit\u00e9 de l\u2019enqu\u00eate publique a lieu par annonce presse, par affichage en mairie et sur le site du projet et en ligne.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">\u00c0 l\u2019issue, un <strong>avis favorable ou d\u00e9favorable<\/strong> est rendu par un.e commissaire-enqu\u00eateur.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Nous voyons la lutte contre les fermes-usines comme une affaire joyeuse et cr\u00e9ative qui affirme ce que nous voulons &#8211; une agriculture paysanne juste et &hellip; <\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"class_list":["post-717","page","type-page","status-publish","hentry"],"post_mailing_queue_ids":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/resistancesauxfermesusines.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/717","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/resistancesauxfermesusines.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/resistancesauxfermesusines.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/resistancesauxfermesusines.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/resistancesauxfermesusines.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=717"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/resistancesauxfermesusines.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/717\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":721,"href":"https:\/\/resistancesauxfermesusines.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/717\/revisions\/721"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/resistancesauxfermesusines.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=717"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}